Mentions légales du site de l’hôtel Royal Lyon

Conditions Générales

Vous êtes actuellement connecté au site de réservation hôtelière de l’hôtel Le Royal Lyon . L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.

a. Informations éditeur:

Ce site est édité par : Hotel Le Royal , Eurl Institut Paul Bocuse Applications , immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le N° RCS LYON 444 596 449 00025 au capital de 53650 € et dont le n° de TVA intracommunautaire est FR 74 444 596 449

Hotel Le Royal
Eurl Institut Paul Bocuse Applications
20 Place Bellecour
69002 Lyon

Tél : +33 (0)4 78 37 57 31

Directeur de la publication : Patrick GAINNIER

b. Informations hébergeur :

Ce site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX 1
Tél : +33 (0) 899 70 761
www.ovh.com

SAS au capital de 10 000 000 € -RCS Roubaix-Tourcoing
424 761 419 00045
TVA FR 22424761419

c. Développement :

Travelclick- Europe Headquarters
Via Agusta 117
Barcelona -08006 Spain
Tél : + 34 93 520 80 08
Fax : + 34 93 200 28 39

d. Informatique et Libertés :

Conformément à la Loi « Informatiques et Libertés » du 6 janvier 1978, le présent site fait l’objet d’une déclaration à la CNIL référencée sous le numéro 1674543 . Ce site respecte les règles suivantes : -Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu ou seul un suivi de la fréquentation du site est effectué –Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers-Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues.

Les formulaires en ligne collectent vos données. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l’internaute dispose d’un droit d’accès qu’il peut exercer auprès du correspondant à la protection des données à caractère personnel en écrivant au webmestre à leroyal@institutpaulbocuse.com. Il dispose également d’un droit de modification, de rectification et de suppression des données aux données à caractère personnel le concernant, qu’il peut exercer en écrivant au webmestre à leroyal@institutpaulbocuse.com

e. Droits d'auteur / Copyright :

La présentation et chacun des éléments, y compris le nom de domaine, les marques, logos, enseignes, dessins, illustrations, photographies, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur le présent site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Hotel Le Royal Eurl Institut Paul Bocuse Applications ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Aucun élément composant le site www.lyonhotel-leroyal.com ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de Hotel Le Royal, Eurl Institut Paul Bocuse Applications à l'exception d'une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial, sans modification des éléments présents sur le site.

La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site: "©Copyright Hotel Le Royal Eurl Institut Paul Bocuse Applications. Les photographies figurant sur le site www.lyonhotel-leroyal.com ne sont pas contractuelles."

Toute autre utilisation non expressément autorisée du site www.lyonhotel-leroyal.com ou de ses éléments constituerait une atteinte aux droits de Hotel Le Royal Eurl Institut Paul Bocuse Applications passible notamment de contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

f. Droits de Hotel Le Royal Eurl Institut Paul Bocuse Applications en sa qualité de producteur de bases de données

Tout client, prospect ou partenaire dispose d’un droit personnel, non exclusif, incessible et intransmissible de consultation des informations contenues sur le site www.lyonhotel-leroyal.com pour ses propres besoins à des fins de réservation hôtelière.

Il est autorisé à extraire et/ou réutiliser une partie du contenu de ce site à des fins personnelles de consultation, sous réserve que cette extraction et/ou réutilisation ne porte pas sur une partie, appréciée qualitativement ou quantitativement, substantielle du contenu de ce site. En outre, est également interdite l’extraction et/ou la réutilisation répétée du contenu, même non substantiel, de ce site.

Toute reproduction totale ou partielle du site à des fins autres est expressément prohibée par les articles L. 342-1 et L. 342-2 du Code de la propriété intellectuelle. Est également interdite la communication au public de tout ou partie du contenu du site, sous quelque forme et à destination de quelque public que ce soit.

En particulier, l’utilisation à des fins commerciales du contenu de ce site est expressément interdite.

g. Crédit Photographies

Les photos présentées ne sont pas contractuelles.

Crédits photos : François DARDELET – François FLEURY

h. Responsabilité

L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. Hotel Le Royal Eurl Institut Paul Bocuse Applications ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.

Hotel Le Royal Eurl Institut Paul Bocuse Applications se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant le site www.lyonhotel-leroyal.com

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Hotel Le Royal Eurl Institut Paul Bocuse Applications met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site www.lyonhotel-leroyal.com.

Les sites extérieurs à Hotel Le Royal Eurl Institut Paul Bocuse Applications ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Hotel Le Royal Eurl Institut Paul Bocuse Applications qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

h. Lien hypertexte

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site www.lyonhotel-leroyal.com , vous pouvez envoyer un message dans la rubrique Contact.

i. Messagerie

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message en sélectionnant la rubrique Contact.

j. Important

Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.